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Villez sur Le Neubourg

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Carte communale

Commune de Villez-sur-le-Neubourg

Nouvelle Carte Communale

Dossier d’Approbation

Voir le pdf Rapport de présentation

Zonage :

Voir le pdf : P3_VILLEZ-SUR-LE-NEUBOURG_CC_2000
Voir le pdf : P3_VILLEZ-SUR-LE-NEUBOURG_CC_5000

Annexes :

Voir le pdf : 1-Délibération
Voir le pdf : 2-PAC
Voir le pdf : 3-Plan des SUP
Voir le pdf : 4-Compte-rendu des réunions
Voir le pdf : 5-Rapport et conclusion CE

Loi Paysage :

Voir le pdf : Notice de présentation-Loi Paysage

Carte Communale (2004)

Vues : 445
Publié le 1 mai 2021Par La mairie de Villez
Catégorisé comme Administratif, autre, Informations pratiques

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